Écopropulsion

RÉGLEMENTATION MONDIALE SUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES

RÉGLEMENTATION MONDIALE SUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES ET LES MATIÈRES À RISQUE
Dans les années 1990, nous avons lancé le Programme de « moteur vert »  afin d’appuyer nos efforts au chapitre de la conception durable, avec l’objectif de réduire l’utilisation des matières à risque (MOC) dans la conception, la fabrication, le montage, l’entretien, la réparation et la révision de nos moteurs. Depuis lors, nous dressons et mettons à jour une liste de MOC afin de déterminer les matières dont l’utilisation doit être interdite ou limitée dans nos produits et dans le cadre de nos activités.

Aujourd’hui, nous continuons à assumer un rôle de leadership sur le plan de la réduction des MOC en développant et en finançant diverses technologies vertes permettant de réduire les déchets et de supprimer les substances chimiques nocives dans nos produits et nos installations de fabrication, dont les installations de nos fournisseurs.

En fait, nous disposons d’une équipe dont la tâche consiste à supprimer les MOC ainsi qu’à s’assurer de notre conformité avec les réglementations mondiales sur les produits chimiques, telles que la réglementation REACH de l’Union européenne.
 

CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE REACH

Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques (REACH) est une réglementation de l’Union européenne gérée par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). REACH a été adoptée afin de renforcer la protection de la santé des personnes et de l’environnement contre les risques posés par des substances chimiques. Il s’agit à ce jour de la loi la plus stricte à laquelle doivent se soumettre les industries utilisant des produits chimiques dans le monde. Les substances réglementées par REACH se retrouvent dans l’aérospatiale et les processus industriels, mais aussi dans les produits de nettoyage quotidiens et la peinture. Des vêtements, des meubles et des appareils électriques peuvent également faire l’objet de la réglementation REACH.

Information sur l’utilisation sécuritaire

Information sur l’utilisation sécuritaire

En vertu de l’article 33 de la réglementation REACH, les substances à risque très élevé (SVHC) doivent être signalées à des fins d’utilisation sécuritaire lorsqu’un article en contient dans une concentration dépassant 0,1 % en poids (P/P). Vous trouverez ci-joint un document d’utilisation sécuritaire concernant les SVHC potentiellement présentes dans nos produits.

 
 Document applicable Nom de la substance Remise
 142844-00-6  Aluminosilicate refractory ceramic fibers PDF (en anglais seulement)
 7440-43-9  Cadmium PDF (en anglais seulement)
 7738-94-5  Chromic acid PDF (en anglais seulement)
 1333-82-0  Chromium trioxide PDF (en anglais seulement)
 13530-68-2  Dichromic acid PDF (en anglais seulement)
 24613-89-6  Dichromium tris (chromate) PDF (en anglais seulement)
 7439-92-1  Lead PDF (en anglais seulement)
 1317-36-8  Lead monoxide PDF (en anglais seulement)
 12626-81-2  Lead titanium zirconium oxide PDF (en anglais seulement)
 10588-01-9 / 7789-12-0   Sodium dichromate PDF (en anglais seulement)
 7789-06-2  Strontium chromate PDF (en anglais seulement)
 12141-20-7  Trilead dioxide phosphonate  PDF (en anglais seulement)

Pour de plus amples renseignements ou questions, veuillez écrire à Reach.Compliance@pwc.ca